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La Seconde Part — Pâtisserie artisanale au Havre

Éditeur du site

Le présent site est édité par La Seconde Part, société en constitution, dont le siège social est à définir et immatriculée sous un numéro SIREN à venir.

Adresse email de contact : patisserie@lasecondepart.fr. Numéro de téléphone : à compléter.

Numéro de TVA intracommunautaire : à venir. Capital social : à définir.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Hakim KOCHAT, en qualité de représentant de La Seconde Part.

Hébergement

Le site est hébergé par un prestataire dont les coordonnées complètes (dénomination, adresse et numéro de téléphone) seront précisées lors de la mise en ligne du site sur son nom de domaine définitif.

Propriété intellectuelle

La marque « La Seconde Part », le logo, la charte graphique, les textes et les photographies présents sur ce site sont la propriété exclusive de La Seconde Part.

Toute diffusion, utilisation, représentation ou reproduction, partielle ou totale, de l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation expresse de La Seconde Part est interdite et exposera le contrevenant à des poursuites civiles et pénales.

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Le présent site et les relations qui en découlent sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.